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Le calcul du taux de cotisations AT se fait sur la base d'un mode réel : nombre et gravité des accidents du travail et maladies professionnelles survenus.

 

Il s'agit d'un taux AT calculé, qui prend directement en compte le coût des accidents du travail et des maladies professionnelles de l'établissement concerné, selon des barèmes définis annuellement par secteurs d'activité.

 

AUDIT EN OPTIMISATION DU TAUX AT REEL :

Analyse du classement de l'activité et de l'attribution du code risque (par la CARSAT)

Analyse du décompte des effectifs (effectif réel, DADSU...) et de la masse salariale

Analyse des éléments de restructuration et des conditions d'attribution du taux AT

Analyse du coût des AT-MP entrant dans le calcul du taux de cotisations

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Barèmes de coûts des AT-MP
Forfaits définis par secteurs d'activité, entrant dans le calcul du taux AT
2017 - Barèmes coûts moyens forfaitaires
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